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VI-1. – Ensemble scolaire Guynemer, réparation des bétons et ravalement des façades, groupement de commande avec le Syndicat Intercommunautaire Scolaire : appel d'offres ouvert. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 145
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-1. – Autorisation sollicitée par la Direction départementale de l'équipement pour la démolition de 10 logements appartenant à l'OPAC de Nancy 98, rue de la Colline (résidence LES GAMMA). • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 146
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-3. – Avenant n° 2 à la Convention d'Opération programmée d'amélioration de l'habitat Charles III, Saint-Dizier et IV Églises- Versement de la subvention 2008. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-4. – Rénovation urbaine du Plateau de Haye - Aménagement des espaces publics du Haut-du-Lièvre : protocole d'accord foncier et convention de transfert de Maîtrise d'ouvrage au Grand Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-6. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2006 - Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.2006. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-7. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Approbation de la note de conjoncture 2006 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2006. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-9. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition d'une maison sise 17, rue de Tomblaine à Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-12. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution de subventions. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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