• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 8 décembre 1986

VI/4. – Classes de neige dans les Alpes : organisation et convention. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1986
• 8 décembre 1986

VI/5. – Classes de neige dans les Vosges : organisation et convention. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1986
• 8 décembre 1986

VII/4. – Encouragement aux sociétés culturelles : subventions. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1986
• 8 décembre 1986

VII/5. – Exposition "Grandville, dessins originaux", musée des Beaux-Arts : conditions de mise en vente du catalogue et des affiches. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1986
• 8 décembre 1986

VII/6. – Acquisition de l'œuvre d'Henri Laurens "Femme au miroir". • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1986
• 8 décembre 1986

VIII/2. – Legs d'un monument de l'École de Nancy (Weissenburger Lucien). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1987
• 2 février 1987

Budget primitif 1987 : récapitulation générale. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1987
• 2 février 1987

2. – Convention d'opérateur avec la compagnie générale des eaux pour l'exploitation du réseau câblé de vidéocommunication. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1987
• 2 février 1987

3. – Convention de recherche-développement de services à valeur ajoutée sur le réseau de vidéocommunications. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 février 1987

I/1. – Convention et accord de garantie se rapportant à un emprunt de 3 370 257 F contracté par la société Est Habitat Construction auprès de la caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la construction de 9 appartements PLA rue Saint-Julien à Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 février 1987

I/2. – Garantie d'emprunt à l'association Club de boxe française de l'école privée de secrétariat, d'informatique et de comptabilité de l'Est (ESICE). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 février 1987

I/4. – Caisse de crédit municipal : avenant n° 2 à la convention du 19.10.1981. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 février 1987

I/5. – Demande de subvention au Fonds national pour le développement du sport (F.N.D.S.) pour la construction d'un terrain de football en sol stabilisé. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 février 1987

II/1. – Manufacture des tabacs, nouvelle bibliothèque de lecture publique de Nancy, approbation de l'avant-projet sommaire : demande de subvention. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 février 1987

II/2. – Projet de révision du plan d'occupation des sols. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 février 1987

II/4. – Cession à la SA HLM de l'Est de l'ancien château d'eau Saint-Charles à Vandœuvre et du terrain d'assiette. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 février 1987

II/5. – Dénomination de la cour urbaine de l'Îlot des États. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 février 1987

II/6. – Traitement du mur de parking Haut-du-Lièvre : avenant au marché. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 février 1987

II/7. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 février 1987

II/8. – Église Saint-Epvre, étude préalable : passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier