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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 14 septembre 1992

VII-3. – Création de postes à la Médiathèque, au Service Environnement-Santé et à la Direction de l'Urbanisme. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 14 septembre 1992

VII-4. – Contrat d'engagement du Directeur général de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 14 septembre 1992

IX-1. – Mise en dépot-vente au Musée des beaux-arts de 100 exemplaires de l'ouvrage de l'exposition l'Art en Lorraine au temps de Jacques Callot. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 19 octobre 1992

I-1. – Création de commissions municipales et désignation des commissaires. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 19 octobre 1992

I-5. – Désignation de membres - Ballet National de Nancy et de Lorraine - Adoption des nouveaux statuts de l'Association. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1992

II-1. – Souscription des Nancéiens pour la catastrophe de Vaison la Romaine survenue le 22.09.92 et attribution d'une subvention de 50.000 F. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1992

II-2. – Décision modificative n°2. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 19 octobre 1992

II-4. – Garantie d'un emprunt de 437.600 F - Est Habitat Construction - 4 logements, rue Marie Leczinska. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1992

II-5. – Garantie d'un emprunt de 8.791.478 F que la Société Est Habitat Construction envisage de contracter pour financer la construction d'une résidence rue de Dieuze - rue Bazin. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1992

II-6. – Garantie d'un emprunt de 308.000 F que la SA HLM de l'EST envisage de contracter pour financer l'acquisition-amélioration d'une maison sise, 28, rue des Tiercelins à Nancy, pour y réaliser 4 Logements adaptés. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1992

II-7. – Modification de la garantie d'emprunt accordée à l'ALTIR pour la construction de locaux dans l'enceinte de l'Hôpital de Brabois. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1992

II-8. – Attribution d'un fonds de concours de 42.000 F à l'Armée du Salut pour l'aménagement d'une salle de jeux 4, rue Sébastien Leclerc à Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 19 octobre 1992

II-10. – Subventions aux Associations de jeunesse. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 19 octobre 1992

II-11. – Subvention à l'Association Lorraine Information Sida. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1992

III-1. – ZAC Pichon - Modification du plan d'aménagement de zone n° 2. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1992

III-2. – ZAC Provençal - Agrément du CROUS comme cessionnaire de terrain. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1992

III-3. – Acquisition d'un immeuble sis 60, avenue du Général Leclerc et de son fonds de commerce. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1992

III-4. – Avis du conseil municipal de Nancy sur le projet de révision partielle du POS de Jarville la Malgrange. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1992

III-5. – Convention de mandat avec le D.A.N. pour les travaux de renforcement du tablier du pont des Tiercelins - Approbation du projet. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 octobre 1992

III-8. – Arc de Triomphe Héré - Passation d'une convention de Mécénat et de partenariat - Demande de programmation. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier