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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

VII-12. – Recours en indemnités de la Société MICROWASH suite à l'implantation d'une station Eléphant Bleu, route de Mirecourt. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 19 octobre 1992

VIII-1. – Attribution d'une prime de responsabilité au Secrétaire Général. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 19 octobre 1992

VIII-2. – Logements de fonction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 19 octobre 1992

VIII-5. – Création et transformation de postes à la Direction de l'Urbanisme. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 19 octobre 1992

VIII-6. – Transformation de poste à la Direction des Systèmes d'information. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 23 novembre 1992

I-1. – Garantie d'un emprunt de 22.248.894 F que la Société Est Habitat Construction envisage de contracter pour financer la construction de 42 pavillons Zac Provençal. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 23 novembre 1992

I-7. – Admission en non valeur - Produits irrécouvrables. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1992

I-8. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des orphelines. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1992

I-9. – Subventions aux Associations sportives. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1992

I-10. – Attribution de subventions à des associations de protection de la nature. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1992

I-11. – Révision des tarifs des concessions cinéraires, funéraires et des cases au columbarium. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1992

I-12. – Révision du tarif du droit de séjour dans les dépositoires. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1992

I-13. – Révision du tarif du droit de superposition dans les cimetières. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1992

II-1. – Aménagement des berges de meurthe - Projet d'aménagement - Acquisition d'une emprise foncière. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1992

II-2. – Convention de quartier Saint-Pierre / René II / Bonsecours - Diagnostic social et urbain - Étude de réalisation d'une opération programme d'amélioration de l'habitat - Diagnostic social du secteur HLM René II. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1992

II-3. – Arc de Triomphe Héré - Passation d'un contrat de mécénat et de partenariat - Demande de programmation. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1992

II-4. – Campagne de ravalement obligatoire des façades - Poursuite de la mission de l'ARIM Région lorraine et campagne 1993. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1992

II-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1992

II-6. – Dénomination de voies : rue Gustave-Eiffel, rue de la Bergamote, rue Dominique-Louis, rue Jean-Mihé, rue Laurent-Bonnevay, rue Jean-Monnet, rue des Trois-Christophe, place Jules-Verne, place Alain-Fournier, place Robert-Laverny, place Père-Brandicourt, square Georges-Brassens, chemin Faisant. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1992

III-1. – Quartier du Placieux - Construction d'un gymnase type B. - Maîtrise d'oeuvre - Appel public de candidatures. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier