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• 1992
• 9 mars 1992

VII-2. – École de plein air de Remicourt. - Augmentation de la redevance journalière. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 mars 1992

VIII-1. – Convention avec le Ballet National de Nancy et de Lorraine. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 mars 1992

VIII-2. – Budget de l'année Callot - Inscription individualisée. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 mars 1992

VIII-3. – Convention avec la Société d'Archéologie Lorraine pour l'exposition Jacques Callot 1592-1635. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 mars 1992

VIII-4. – Prêt d'objets de collection entre le Musée des beaux-arts et le Musée Historique Lorrain lors d'expositions temporaires. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1992

I-1. – Vote des taux d'imposition applicables en 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1992

I-4. – Répartition de subventions à diverses Associations à caractère social. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Attribution de subvention - Crèche Louise Delsart. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7. – Demande de Subvention - Travaux dans les Musées. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-9. – Attribution d'un fonds de concours de 84.016 F. Foyer de la Jeune Fille - 103, rue Saint-Georges à nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Restructuration de la cuisine de Gentilly : Acquisition du terrain d'assiette. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – ZAC Pichon - Construction d'une Maison de la culture et des loisirs, désignation de l'Architecte : attribution de primes. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de la Commune de laxou - Avis du conseil municipal de nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Ensemble de la Visitation - Régularisation de l'acquisition. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Église Saint-Nicolas - Restauration de Trois Toiles - Travaux Complémentaires - Convention Financière avec l'État (Ministère de la Culture, de la Communication et des Grands Travaux). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Appel d'offres ouvert - Travaux de ravalement, façades de l'extension h.d.v. des façades 2e et 3e étages sur rue P.Fourier ainsi que retours M.Barrès et Dominicains. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Appel d'offres ouvert : Classes de neige 1992 - 1993. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Cession de véhicules réformés. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1992

IV-1. – Recours n° 92.309 Société Industrielle et Commerciale de l'Est (socopa) en référé - Demande de Provision. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Rentrée des Classes 1992/1993 - Ouverture et Fermeture de Classes - Avis du conseil municipal. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier