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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 27 avril 1992

V-1. – Recours n° 92.420 devant le Tribunal administratif - Demande d'annulation d'un refus de réintégration GERARD Jérôme. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

VI-1. – Fonctionnement d'une installation sportive de pied d'immeuble aménagée au gymnase Buffon (Haut-du-Lièvre) - Signature d'une convention avec l'État. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

VII-1. – Mise en dépôt-vente au Musée des beaux-arts de 50 exemplaires du catalogue Daum aux éditions Michel Aveline. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Mise en vente de la plaquette Picasso au Musée des beaux-arts. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

VII-3. – Prêts d'objets de collection entre le Musée des beaux-arts et le musée lorrain lors d'expositions temporaires. Convention - Avenant n° 1. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

VII-4. – Fixation des tarifs d'entrées aux expositions du Musée des beaux-arts et du Musée Historique Lorrain. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

VII-5. – Mission de courtage - Assurance des expositions au Musée des beaux-arts et au Musée Historique Lorrain - Année Callot. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – Réorganisation du Cabinet de Monsieur le Maire. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

VIII-2. – Avenant au contrat de Madame Sophie Maurand, attachée de presse et de communication. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

VIII-3. – Avenant au contrat de Madame Annette Moreaux, Secrétaire particulière de Monsieur le Maire. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

VIII-4. – Contrat du Responsable du secteur Emplois-carrières au sein de la Direction des Ressources Humaines. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

VIII-5. – Contrat du Directeur du Centre d'Accueil de Remicourt. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

VIII-6. – Rémunération des vacataires nécessaires à l'ouverture de la Médiathèque en fin de semaine. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

I-3. – Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant au Conseil d'administration de l'Institut Européen du Cinéma et de l'Audiovisuel. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

I-4. – Désignation de deux délégués nommés par le conseil municipal - Révision des listes électorales de la Chambre des Métiers. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 25 mai 1992

I-5. – Représentation de la Commune au sein de la Commission départementale d'Urbanisme Commercial. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

II-1. – Décision modificative n°1. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

II-2. – Admission en non valeur-produits irrécouvrables. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

II-3. – Ligne de Trésorerie de 20 MF. à réaliser auprès du Crédit Local de France. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

II-4. – Attribution de fonds de concours de 107.899 F. destiné au financement de la 4ème tranche de travaux de restructuration du R.D.C. - Foyer de la Jeune Fille - 103, rue St -Georges à Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier