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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 9 octobre 1995

MT-11. – Cession d'un droit de tréfonds sur des parcelles cadastrées AZ 72 et AZ 73 au District de l'Agglomération nancéienne. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1995
• 9 octobre 1995

MT-12. – Avenant de transfert au marché de restauration des façades de l'Arc Héré. - Lot n° 1. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 octobre 1995

ASSJS-1. – Restauration scolaire - Modification des tarifs - Année 1995/1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 octobre 1995

ASSJS-3. – Études surveillées - Modification des tarifs - Année scolaire 1995/1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 octobre 1995

ASSJS-4. – Carte scolaire du 1er degré. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 octobre 1995

ASSJS-5. – Convention avec l'Institut Universitaire de Formation des maîtres (I.U.F.M.) - Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la police nationale. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 octobre 1995

ASSJS-6. – Atelier d'art enfantin - tarification à compter du 8 janvier 1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 octobre 1995

ASSJS-7. – École de plein air - Augmentation de la redevance journalière - Année scolaire 1995/1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 octobre 1995

ASSJS-8. – Contrat d'aménagement du temps de l'enfant - poursuite de l'opération. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 octobre 1995

ASSJS-9. – Centre de loisirs municipal sans hébergement - Tarification à compter du 8 janvier 1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 octobre 1995

ASSJS-10. – Centre d'accueil de Remicourt - Tarification à compter du 1er novembre 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1995
• 9 octobre 1995

ASSJS-11. – Révision des tarifs applicables dans les gymnases et salles de sport pour les séances d'éducation physique des élèves des établissements d'enseignement du 2° degré. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1995
• 9 octobre 1995

ASSJS-12. – Gymnases, salles de terrains de sport : révision des tarifs applicables pour les compétitions et autres manifestations ou occupations. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1995
• 9 octobre 1995

ASSJS-13. – Piscines municipales - Révision des tarifs applicables aux groupes. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1995
• 9 octobre 1995

P-2. – Indemnité de fonction du Trésorier Municipal. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1995
• 13 novembre 1995

Communication : Observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la S.E.M. SOLOREM. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1995

AD-1. – Adhésion à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1995

AF-1. – Décision modificative n°4. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1995

AF-2. – Admission en non valeur de produits irrécouvrables. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1995

AF-3. – Utilisation de la provision destinée à couvrir les créances concernant la société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier