• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 25 janvier 1982

II/4. – Cession d'applications informatiques à la Ville de Brive. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 mars 1982

I/9. – Participation financière de la Ville de Nancy dans l'extension du CEPAL. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 mars 1982

V/1. – Désignation d'un représentant de la Ville dans le conseil d'administration pour l'association Nos enfants. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 3 mai 1982

III/5. – Instance Martinard contre Ville de Nancy : pourvoi en cassation. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 25 mai 1982

I/3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 21 juin 1982

IV/1. – Contrat entre la Ville de Nancy et l'attachée de presse et des relations publiques. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 13 septembre 1982

III/4. – Convention de cession et de mise en place d'applications informatiques avec la Ville de Forbach. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 25 octobre 1982

III/3. – Convention culturelle entre l'État (ministère de la Culture), la Ville de Nancy. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 13 décembre 1982

III/1. – Signature d'un contrat de solidarité entre la Ville de Nancy et l'État. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 13 décembre 1982

IV/1. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 25 avril 1983

I/6. – Agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne : représentation de la Ville de Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 10 octobre 1983

VIII/1. – Bourses d'études pour 4 étudiants des villes jumelées. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 12 décembre 1983

IV/4. – Instance Cayotte contre Ville de Nancy et P.T.T. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 16 avril 1984

VI/1. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 24 septembre 1984

III/1. – Convention tripartite entre la Mission locale, l'État et la Ville de Nancy. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 24 septembre 1984

IV/2. – Accident du 6 décembre 1983 : Jeanroy contre Ville de Nancy. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 29 octobre 1984

VI/1. – Bourses d'études pour un étudiant des villes jumelées, un étudiant de Newcastle. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 10 décembre 1984

1. – Protocole de développement de ville métropolitaine avec la région de Lorraine 1984-1988. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 10 décembre 1984

IV/1. – Convention entre la Ville de Nancy et "Nancy Jazz Pulsations". • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 11 février 1985

III/6. – Crédit municipal : convention de maîtrise d'ouvrage service techniques de la Ville. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier