• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 2 février 1987

III/2. – Préemption par la ville de l'immeuble 32, rue des Jardiniers. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 28 septembre 1987

II/7. – Participation exceptionnelle de la Ville de Nancy pour la restauration de la porte de la Citadelle. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 28 septembre 1987

V/1. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées : étudiante de Kanazawa. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 28 septembre 1987

V/2. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées : étudiante de Newcastle. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 26 octobre 1987

5. – Aménagement du secteur Meurthe Canal : échange entre la Ville de Nancy et la Navigation. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 11 avril 1988

I/2. – Secteur sauvage : avis Ville de Nancy et saisine de la commission nationale. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 11 avril 1988

1/6. – Aménagement du secteur Meurthe-Canal : échange entre la ville et la navigation. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 11 avril 1988

V/3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 4 juillet 1988

I/2. – Pôle de gestion : participation de la Ville au financement de cette opération. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 4 juillet 1988

I/19. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'institut sociale de France. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 4 juillet 1988

IX/6. – Requête devant le tribunal administratif : Callot contre Ville de Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 26 septembre 1988

VII/1. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées : étudiante de Newcastle. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 26 septembre 1988

VII/2. – Association fonds d'action santé : participation de la ville. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 7 novembre 1988

II/2. – Attribution d'une subvention de 50 000 F. à la ville de Nîmes. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 7 novembre 1988

II/3. – Adhésion de la Ville de Nancy à la fondation pour la communication locale. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 7 novembre 1988

II/8. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association française de normalisation. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 19 décembre 1988

II/25. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association INFFOLOR. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 19 décembre 1988

III/22. – Approbation de l'annexe n° 84 de la série de prix de la Ville de Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 19 décembre 1988

IV/4. – Affichage sauvage : imprimerie Henry contre Ville de Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 17 avril 1989

VIII/3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier