• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 18 décembre 1995

MT-10. – Avenant au contrat de maintenance de panneaux lumineux pour les équipements sportifs. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 18 décembre 1995

MT-11. – Renouvellement des contrats pour la fourniture de gaz liquide. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 18 décembre 1995

MT-12. – Fourniture de chaleur - Renouvellement de contrats et avenants. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1995
• 18 décembre 1995

ASSJS-2. – Piscines municipales : révision de la grille tarifaire applicable aux usagers individuels et pour l'organisation de manifestations. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 18 décembre 1995

AG-1. – Modification du taux des vacations funéraires servies aux commissaires de police. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1995
• 18 décembre 1995

AG-2. – Cimetières - Révision des tarifs : travaux, taxe d'inhumation, concessions funéraires, columbarium et cinéaires. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 18 décembre 1995

AG-3. – Dérogation annuelle au repos dominical. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1995
• 18 décembre 1995

P-1. – Création d'un poste d'attaché contractuel chargé de la communication et des relations publiques de l'Opéra et de l'Orchestre. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 18 décembre 1995

P-2. – Mise à disposition d'un gardien de police municipale auprès du Centre Hospitalier Universitaire de Nancy. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1995
• 25 juin 1996

Election des membres du conseil municipal. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 22 janvier 1996

1. – Information : Conseil des jeunes. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 22 janvier 1996

AF-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de neige ou de découverte. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 22 janvier 1996

DU-1. – Approbation de la note de conjoncture de la zone d'aménagement concerté Pichon en date de septembre 1995. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 22 janvier 1996

MT-1. – Appel d'offres ouvert - Gymnase Emile Gebhart - Travaux de couverture et de rénovation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 22 janvier 1996

MT-4. – Appel d'offres ouvert - École Buthégnémont - Extension et restructuration des locaux. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 22 janvier 1996

MT-7. – Passation d'un contrat avec la société Steininger-Pest-Control pour des travaux de désinfection et désinsectisation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 22 janvier 1996

J-1. – Accompagnement scolaire sur le quartier du Haut-du-Lièvre. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 22 janvier 1996

H-1. – Actualisation des tarifs de désinfection et désinsectisation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 22 janvier 1996

P-1. – Renforcement du Service des Actions Economiques, Commerciales et Artisanales - Création d'un poste contractuel de directeur au sein de la Direction de l'Urbanisme. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 19 février 1996

I-1. – Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit municipal au 30 juin 1995. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier