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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 16 septembre 1996

MT-4. – Vente de vieux métaux ferreux et non ferreux - Année 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 16 septembre 1996

MT-5. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériaux de construction - Année 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 16 septembre 1996

MT-6. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériel de plomberie sanitaire et chauffage - Année 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 septembre 1996

MT-7. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériel électrique - Année 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 septembre 1996

MT-8. – Appel d'offres ouvert - Évacuation de déchets en décharge de classe II, année 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 septembre 1996

MT-9. – Appel d'offres ouvert - Mise à disposition de bennes et conteneurs et évacuation de déchets - Année 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-10. – Appel d'offres ouvert - Classes de découvertes 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 septembre 1996

MT-11. – Commission d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 septembre 1996

MT-12. – Contrat de location-maintenance du matériel de péage pour l'extension du stationnement payant sur voirie au 1er janvier 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 septembre 1996

MT-13. – Aménagement d'une aire de jeux au Parc Sainte Marie - Signature de marché. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 septembre 1996

MT-14. – Location-entretien d'appareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux - Signature du marché. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 septembre 1996

MT-15. – Transports des élèves vers les piscines - année scolaire 1996/1997 - Signature des marchés. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 septembre 1996

MT-16. – Acquisition de matériel de transport - année 1996 - Signature des marchés. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 16 septembre 1996

MT-17. – Illuminations de fin d'année - pose et raccordement de motifs lumineux - programme 1996 - Signature du marché. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 16 septembre 1996

MT-18. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1996 - 2ème phase - rue Lothaire II - Signature de marché. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 16 septembre 1996

MT-19. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1996 - 3ème phase - Couches de roulement - Signature du marché. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 16 septembre 1996

MT-20. – Parc de Gentilly - remplacement des clôtures avenue du Rhin - Signature des marchés. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 19 octobre 1996

AD-1. – Adhésion à l'Agence Régionale de Coopération Lorraine - Europe de l'Est : ARCOLE. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 19 octobre 1996

AF-1. – Décision modificative n°2. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 19 octobre 1996

AF-2. – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier