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ASJ-3. – Convention d'affiliation du centre d'accueil international de Remicourt avec la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AC-2. – Participation à l'opération L'invitation au musée : gratuité le 3 novembre 1996 pour le Musée des beaux-arts et le Musée de l'École de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AC-3. – Vente en solde de catalogues, cahiers et affiches anciennes expositions à l'occasion d'une grande braderie le dimanche 1er décembre 1996 au Musée des beaux-arts. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AG-4. – Conseil Communal de Prévention de la Délinquance - Désignation d'une personnalité extérieure qualifiée à siéger au Conseil Communal de Prévention de la Délinquance. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-1. – Quartier Charles III. - Requalification de l'îlot des Soeurs Macarons - 2de phase - Garanties sollicitées par l'OPAC de Nancy pour deux prêts de la Caisse des dépôts et consignations destinés à financer la construction et la réhabilitation de 31 logements situés 41/47 rue Saint-Nicolas. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-3. – Déclassement du domaine public d'une partie d'un terrain sis à l'angle de l'Avenue Raymond Pinchard et de la rue Ambroise Paré. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-1. – Appel d'offres ouvert - restructuration de l'éclairage public - programme 1997 - travaux de rénovation du réseau électrique et petits travaux neufs. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-2. – Appel d'offres ouvert - Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1997 (1ère phase) - aménagement de la Grande Rue. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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