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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 27 février 1998

AF-2. – Vote des taux d'imposition directe pour l'année 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-4. – Modification de la garantie d'emprunt accordée le 27 mai 1991 à l'Association Sportive Nancy Lorraine. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-5. – Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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PMH-1. – Avenant au lot n°1 du marché d'aménagement de la terrasse Vaudémont. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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PMH-4. – Pavillon XVIIIème du Musée des beaux-arts - Deuxième tranche - Convention financière avec l'État. Subvention du Conseil général. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AOT-1. – Appel d'offres ouvert pour l'aménagement d'aires de jeux aux parcs Olry et Charles III. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AOT-2. – Appel d'offres ouvert - Acquisition de matériel de transport - Année 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AOT-3. – Appel d'offres ouvert - Écoles Moselly/Marcel Leroy primaire. - Réfection des couvertures - Tranche 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AOT-4. – Commissions d'appels d'offres - Désignation de Membres. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AOT-5. – Restructuration du parc zoologique de la Pépinière. Enquête publique. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AOT-6. – Marché de maîtrise d'oeuvre. Aménagement de locaux pour les services du centre technique municipal et des espaces verts dans l'ancienne école E. Michelet - 10, rue Dominique Louis. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-1. – Cession d'un immeuble sis 18, 20, rue des Jardiniers. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-2. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AS-1. – Ouvertures et fermetures de classes - Rentrée 1998 - Demande d'avis. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AS-2. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AS-3. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ACFA-1. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Mise à disposition de la salle. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ACFA-2. – Subvention à l'Association Biennale Internationale de l'Image . • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ACFA-3. – Subvention aux associations de quartiers. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AGP-2. – Indemnité compensatrice exceptionnelle. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier