• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

II-23. – Attributions de subventions au titre du contrat d'action de prévention pour la sécurité dans la ville. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 31 janvier 1994

II-5. – Plan de relance : volet Politique de la ville - Demande de subvention. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 2 mai 1994

III-8. – Appel d'offres ouvert : hôtel de Ville - Conformité des installations électriques. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 13 juin 1994

IV-3. – Microwash c/ Ville de Nancy - Recours en indemnité. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 4 juillet 1994

V-7. – Contrat de Ville - Mission de chef de projet -secteur de la rue de Tomblaine. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 24 octobre 1994

AD-1. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au conseil départemental de l'habitat. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 24 octobre 1994

MT-3. – Contrat d'entretien d'un copieur de plans - Direction des études de la Ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

ASJH-6. – Centres de loisirs municipaux sans hébergement - Contribution sociale de la Ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

P-1. – Contrat du médecin du travail de la Ville de Nancy - mise en conformité avec les textes. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 13 février 1995

MT-14. – Climatisation des locaux techniques de l'Hôtel de ville - Contrat d'assistance technique. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 7 avril 1995

ASJS-1. – Classes de découvertes - Convention Ville de Nancy / Madine Accueil. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 7 avril 1995

AJ-2. – Requête en intervention - Ville de Nancy c/société Ligonie. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 5 mai 1995

DU-2. – Contrat de ville - Rue de Tomblaine - Création d'une antenne de la MJC de la Madeleine. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 5 mai 1995

MT-20. – Contrat d'occupation du domaine public Ville de Nancy / SCI Hoche. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 3 juillet 1995

D-7. – Représentation de la Ville de Nancy à la SEM CABLE DE L'EST. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 3 juillet 1995

D-8. – Représentation de la Ville de Nancy au Comité d'action sociale. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 3 juillet 1995

D-10. – Représentation de la Ville de Nancy à l'OFFICE DU TOURISME. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 3 juillet 1995

D-11. – Représentation de la Ville de Nancy à Lorraine Congrès. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 8 juillet 1995

DA-4. – Adhésion de la Ville de Nancy au Pôle européen de santé. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 8 juillet 1995

DA-5. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier