• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 7 juillet 1998

VI-9. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 7 juillet 1998

VI-10. – Attribution de subventions d'équipement à des associations sportives. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 7 juillet 1998

VI-11. – Convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement au Centre-École Régional de Parachutisme de Nancy-Lorraine. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 7 juillet 1998

VII-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 7 juillet 1998

VII-2. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Tarif saison 1998 / 1999. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 7 juillet 1998

VIII-2. – Année de l'École de Nancy - Utilisation du logo École de Nancy pour des opérations de promotion. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 7 juillet 1998

VIII-3. – Année de l'École de Nancy - Prêts d'oeuvres. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 7 juillet 1998

IX-1. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 7 juillet 1998

IX-2. – Bourses pour trente et un étudiants de Karlsruhe, Newcastle et Padoue, pour la période du 3 au 28 Août 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 7 juillet 1998

IX-3. – Attribution de subventions aux commissions municipales de quartier. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 7 juillet 1998

IX-4. – Attribution d'une subvention à l'association des élèves de l'E.N.S.A.I.A. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 7 juillet 1998

X-3. – Mise à disposition d'un agent auprès de la mission locale pour l'emploi. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 7 juillet 1998

X-4. – Création d'un poste de médecin contractuel. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 7 juillet 1998

X-5. – Modification du tableau des effectifs. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 7 juillet 1998

X-6. – Rémunération des vacataires employés dans le cadre des dispositifs de l'aménagement du temps de l'enfant. Rectificatif. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 28 septembre 1998

I-1. – Abrogation de la délibération du 22 janvier 1990 garantissant un emprunt de 600.000 francs à l'association sportive et culturelle centre foch. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 28 septembre 1998

I-2. – Allongement de garanties d'emprunt accordées à la Société Lorraine d'HLM de Nancy pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 28 septembre 1998

I-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par la société SONACOTRA à hauteur de 50% pour un PALULOS de 3.380.000 F de la caisse des dépôts et consignations destiné à financer la réhabilitation d'un foyer résidence, 13 rue de l'Abbé Lemire à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 28 septembre 1998

II-1. – Requalification du site industriel Daum à Nancy - approbation du projet - Décision de lancement des travaux - ajustement de l'enveloppe financière du programme. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 28 septembre 1998

II-2. – Cession après restructuration du site industriel Daum, rue des Cristalleries, à la Compagnie française des Cristalleries Daum. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier