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• 13 mai 2002

VI-2. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et à vocation d'insertion. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois jeunes - 1ère phase 2002 : février, mars, avril et mai 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 juin 2002

I-1. – Approbation du compte administratif principal 2001 et des comptes administratifs annexes. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Affectation des résultats de l'exercice 2001. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Information : Point sur les actions menées en matières d'emploi et d'insertion professionnelle. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 2001. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Groupe Scolaire Stanislas - Protocole d'accord avec l'association des écoles catholiques de la paroisse Saint Léon IX. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Ancien Palais Ducal - Projet Architectural et Technique pour la restauration des couvertures de la Galerie des Cerfs - Convention financière avec l'État. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Dénomination de voirie entre la rue Albert Lebrun et la rue des Fabriques : rue du Recteur-Louis-Bruntz. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Déclaration d'utilité publique - Acquisition d'un ensemble immobilier sis 41-43, boulevard d'Austrasie - Extension du Centre d'accueil et d'hébergement. Versement d'une subvention à l'ARS. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 4, 5 et 6 juillet 2002 organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-9. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Attribution d'une subvention d'équipement au Club Nancy Seichamps Rugby. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Convention avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle pour l'acceptation des tickets CAF. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-7. – Autorisation de dépôt-vente à la Bibliothèque municipale et à la Médiathèque. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-9. – Attribution de subventions à une association productrice de concerts à l'Austrasique. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-10. – Attribution de subventions à des associations culturelles pour 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-12. – Musée des beaux-arts - Convention de partenariat avec la FNAC - Exposition Loïe Fuller délibération classée sans suite - la Fnac ayant perdu la convention -. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier