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IV-13. – Musée des beaux-arts - Convention de partenariat avec le Printemps - Exposition Loïe Fuller. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-14. – Musée des beaux-arts - Exposition Turner et Le Lorrain - Contrat de concession. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-15. – Musée des beaux-arts - Exposition Turner et Le Lorrain - Contrat de prêt d'oeuvres. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-16. – Musée des beaux-arts - Exposition Turner et Le Lorrain - Contrat relatif au catalogue. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-17. – Musée des beaux-arts - Exposition Télo - Contrat relatif au catalogue. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-20. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-21. – Attribution de subventions pour les opérations vacances. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-22. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-23. – Un été au ciné - Demande de subvention à la Région (Fonds régional de cohésion sociale). • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-25. – Subventions à des associations de quartiers pour les 13 et 14 juillet 2002 - Subvention à deux associations : la SODAL et l'ALAGH. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Renouvellement du Contrat éducatif local - Avenant n°1. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes en 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités extra et périscolaires. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour l'obtention de deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 439 373 euros et 131 274 euros soit un montant total de 570 647 uros contractés auprès de la Caisse des dépôts. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour l'obtention de deux prêts de type PLUS d'un montant de 322 399 uros et 65 355 uros, soit un montant global de 387 754 uros, contractés auprès de la Caisse des dépôts et Consi. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Abrogation de la délibération n° II / 1 du 15 janvier 2001 et garantie d'un emprunt à la SARL Commanderie Ciné à hauteur de 25 % de 610.000 . • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – Remises gracieuses - Année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-5. – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - Année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-6. – Tarification des services municipaux -Année 2002 : services périscolaires et MBA. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-7. – Mise à disposition de personnels auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier