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III-18. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant les congés scolaires de Toussaint 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-19. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le soutien à la pratique sportive et à l'intégration des étudiants dans la cité. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-3. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois jeunes. 2ème phase 2002 : juin, juillet, août et septembre 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-5. – Conventions avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale - Année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-3. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de livres et de partitions de musique pour la bibliothèque, la médiathèque, les bibliothèques annexes et les écoles - Année 2003. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-5. – Proposition de désignation d'une commission d'appel d'offres chargée d'examiner toute proposition d'avenant à des marchés passés sans formalité préalable ou d'autoriser le recours aux marchés négociés. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-6. – Abonnement à des périodiques pour la médiathèque et la bibliothèque municipale - Année 2003 - Signature du marché. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-7. – Centre régional des musiques actuelles - Désignation du lauréat du concours d'architecture et d'ingénierie - Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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