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II/1. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M) de la Ville de Nancy, acquisition-amélioration de 32 logements sous Îlot Cheval-Blanc à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 61
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy, construction de 29 logements sous Îlot Cheval-Blanc à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 61
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.), acquisition-amélioration de 5 logements, 126, rue Saint-Dizier : participation de la ville. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 61
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2. – Acquisitions foncières en centre ville, quartier Charles III : convention entre l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) et la Ville de Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 98
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/2. – Réhabilitation des logements insalubres et des logements adaptés : convention d'animation entre la Ville de Nancy, l'association de restauration immobilière (ARIM) et l'atelier d'urbanisme de la Ville de Nanyc (AUVINA). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

n°IV/5. – Nancy aménagement des rythmes extra-scolaires (NARES) : subvention 1990, convention État/Ville de Nancy et convention entre la Ville de Nancy et Nancy aménagement des rythmes extra-scolaires (NARES). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 119
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-5. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 192.000 F que l'OPHLM de la Ville de Nancy se propose de contracter pour financer l'amélioration des entrées et cages d'escaliers 2, rue Frédéric Chopin à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 159
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-6. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 112.000 F que l'OPHLM de la Ville de Nancy se propose de contracter pour financer l'amélioration des entrées et cages d'escaliers 131/133 rue de la Colline à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 159
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-4. – Mise à disposition par la Ville de Nancy à edf-gdf - Services Nancy Lorraine, d'un local sis à l'Hôtel de Ville de Nancy, à l'angle des rues Pierre Fourier et Maurice Barrès. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 7
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-15. – Perception et reversement d'une subvention accordée à la Ville de Nancy par le ministère des affaires étrangères pour l'organisation d'un séminaire de formation à la gestion de l'environnement destiné aux maires et techniciens du réseau de ville de C.E.I., Eurograd. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-4. – Convention entre la Ville de Nancy et l'établissement public de la métropole lorraine pour le rachat par la Ville de Nancy d'une parcelle de terrain issue de BS n° 25 située rue Emile Bertin. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 20
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-4. – Cession par la Ville de Nancy de la parcelle AB 559 sise avenue Pinchard, d'une superficie de 4.128 m² à la SCI Nancy Ville Haute. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 72
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X-2. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 25 stagiaires de nos villes jumelées de Padoue et Karlsruhe.Achat de titres de transport auprès de la C. G. F. T .E. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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I-4. – Prise en charge par la ville de frais de restauration, d'hébergement, de transport et de tous frais protocolaires dans le cadre des jumelages, des fêtes, manifestations, réceptions ou visites organisées par ou en collaboration avec la Ville de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 24
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VIII-2. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 25 stagiaires de nos villes jumelées de Karlsruhe et Padoue . Achat de titres de transport auprès de la CGFTE, location d'un bus, achat de tickets de piscine, frais de réception. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-4. – Convention Ville de Nancy - Associations productrices de spectacles Ville de Nancy et son agglomération pour la mise à disposition de la salle de spectacles l'Austrasique, située 34 boulevard d'Austrasie à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 31
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-4. – Office du tourisme : mise à disposition par la Ville de Nancy aux éditions MESSENE d'éléments photographiques libres de droit destinés à l'édition d'un guide touristique portant sur le patrimoine historique de la Ville. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-12. – Exposition - Céramique Art nouveau de Hongrie : la Manufacture ZSOLNAY - Convention entre la Ville de Nancy et l'Association française d'action artistique (AFAA)- Ministre des Affaires Etrangères. - Convention entre la Ville de Nancy et le musée Janus P. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 45
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-2. – Avenant n° 8 à la convention de concession parcs de stationnement Carnot Ville Vieille et Léopold Ville Vieille en date du 3 juin 1971 Changement de dénomination sociale de la société Les Parcs G.T.M. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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IV-19. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 22 stagiaires de nos villes jumelées, padoue et Karlsruhe pour la période du 1er au 30 août 2002. : Bourse pour 7 étudiants de Padoue - Achat de 23 Pass Stan 31. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 8
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