Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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VII-57 . – Copropriété du Grand Verger - Changement d'affectation d'un local • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-58 . – Cession de l'immeuble cadastré section AN n°221 sis Terre Plein Saint-Epvre à Nancy • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-59 . – Cession de l'ensemble immobilier sis 21 rue de Bonsecours à Nancy • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-60 . – Cession de l'immeuble sis 46 rue Raymond Poincaré à Nancy • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-61. – Cession de l'immeuble sis 2, rue des Fabriques / 165 rue Saint Dizier à Nancy • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-62 . – Cession de l'immeuble sis 9 rue Edouard Pierson à Nancy • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Mesures de sécurité dans le cadre de l'état d'urgence • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Rapport d'activité 2015 du Grand Nancy • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public pour l'élimination des déchets • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-5 . – Plan d'équipement des écoles pour le développement des usages numériques - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Éducation Nationale dans le cadre du plan numérique 2016 • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-6 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec divers clubs sportifs et associations pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2016-2017 • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-7 . – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école qui organise une classe de découvertes • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-8 . – Attribution de subventions au titre de la délégation Jeunesse et Sports et du secteur socio-éducatif • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-9 . – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2016 • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-10 . – Attribution de subvention dans le cadre de la vie étudiante • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-11. – Conférence Jardins d'hier à aujourd'hui, de Nancy... à Padoue • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-12 . – Attribution d'une subvention à l'Association des amis de la Bibliothèque Américaine de Nancy (ABAN) • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-14 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-15 . – Avis sur la cession par la société Le Nid du siège social situé au 31 rue Grandville à Nancy • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération