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VII-59. – Convention de mise à disposition du service de Médecine Professionnelle et Préventive auprès de la Caisse de Crédit Municipal • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-61. – Travaux d,extension, restructuration et accessibilité - Groupe Scolaire du Montet et école élémentaire Jules Ferry - Marché à procédure adaptée - Avenants n°1 aux lots n°1 et n°2 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Communication : Rapports de la Société d'Economie Mixte : "Solorem" et des Etablissements Publics Locaux : Sociétés Publiques Locales : "Grand Nancy Congrès et Evénements" et "Grand Nancy Habitat" • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2. – Communication : Rapports annuels des délégataires de services publics et rapport des travaux de la Commission consultative des services publics locaux • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Convention avec la Métropole du Grand Nancy et l'Education Nationale pour l'organisation des classes à horaires aménagés (CHAM) pour l'année scolaire 2017-2018 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-5. – Participation aux frais de scolarité pour les élèves accueillis dans les écoles publiques de Nancy pour l'année scolaire 2016-2017 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-7. – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives dans les écoles élémentaires publiques de Nancy - Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de Meurthe-et-Moselle • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-16. – Palais des ducs de Lorraine - musée lorrain : multimédias - demande de subvention européenne dans le cadre du Fonds Européen de DEveloppement Régional (FEDER) • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-18. – Palais des Ducs de Lorraine - musée lorrain et Musée des Beaux-Arts : Partenariats dans le cadre de l'exposition Lorrains sans Frontières. • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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