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VI-22. – Musée de l'Ecole de Nancy et Palais des ducs de Lorraine-musée lorrain - Conventions de partenariat Journées Européennes des Métiers d'Art (JEMA) • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 77
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-35. – Office Métropolitain de l'habitat - Mise en copropriété de l'immeuble Vincent d'Indy / Régularisation foncière autour de la tour Paul Dukas • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 77
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-5. – Crédit d'impôt en faveur des dépenses de frais de garde des jeunes enfants : calcul des frais de garde pour la restauration scolaire et l'accueil de loisirs • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 78
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales