Résultats 7621 à 7640 sur 60627

II/5. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat ville-vieille : extension de la prime municipale d'aide aux travaux de mise en valeur. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 129
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/11. – Emprise de la propriété de M. Christophe sur un terrain appartenant à la Ville de Nancy situé rue du Maure-qui-Trompe. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 129
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/1. – Association pour l'accueil et la réinsertion sociale : participation de la Ville de Nancy dans le financement d'une structure asilaire. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/9. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy auprès de la fédération nationale des collectivités locales propriétaires d'abattoirs publics. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/6. – Association sauvegarde de la basilique Notre-Dame-de-Lourdes : participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation du clocher. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/7. – Instance devant le tribunal de grande instance, Gauvin contre Ville de Nancy : perception d une redevance de droits d'entrée directe. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 48
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/8. – Instance devant le tribunal de grande instance, Etienne contre Ville de Nancy : perception d'une redevance de droits d'entrée directe. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 48
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/9. – Instance devant le tribunal de grande instance, Bottelin contre Ville de Nancy : perception d'une redevance de droits d'entrée directe. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 48
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/10. – Instance devant le tribunal de grande instance, Crevizy contre Ville de Nancy : perception d'une redevance de droits d'entrée directe. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 48
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/12. – Instance devant le tribunal de grande instance, Covipa contre Ville de Nancy : perception d'une redevance de droits d'entrée directe. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 48
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales