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II/3. – Hôtel de Fontenoy, cour interrégionale administrative d'appel : convention de maîtrise d'œuvre des services techniques de la Ville de Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/1. – Désignation d'un conseiller municipal pour représenter la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de l'association de coopération pour un réseau de bibliothèques en Lorraine. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 98
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/1. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy pour siéger au conseil d'administration du Centre Européen universitaire de Nancy (C.E.U.). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

5. – Désignation de délégués du conseil municipal aux commissions administratives et aux divers organismes comprenant des représentants de la Ville de Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 104
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2. – Désignation de délégués du conseil municipal aux commissions administratives et aux divers organismes comprenant des représentants de la Ville de Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/2. – Écoles privées : participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/3. – École privées : participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/3. – Désignation de délégués du conseil municipal au sein de diverses commissions et organismes comprenant des représentants de la Ville de Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/5. – Association sauvegarde basilique Notre-Dame-de-Lourdes : participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation du clocher. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/6. – Participation de la Ville de Nancy aux travaux de restauration de la toiture du dôme de la basilique à l'association des amis de la basilique du Sacré-Cœur. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/2. – Préemption par la Ville de Nancy de l'immeuble 6, rue Michel-Ney : fixation du prix d'acquisition par le juge de l'expropriation. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 109
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales