• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

V/7. – Requête en référé n° 90.824 : M. Chahd contre Ville de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

VI/6. – Participation financière de la Ville de Nancy à l'opération du conseil général "Nancy Point jeunes". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

IX/1. – Renouvellement des concessions de sépultures des bienfaiteurs de la Ville de Nancy aux cimetières de Préville et du Sud. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

I-1. – Désignation d'un représentant de la Ville au Conseil d'administration de la Caisse de Crédit municipal de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

I-3. – Adhésion à l'Association du Pôle Universitaire Européen. - Désignation de deux représentants de la Ville. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

II-5. – Participation de la Ville aux travaux de restauration de la toiture du dôme de la Basilique du Sacré Coeur. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

VI-3. – Convention Ville de Nancy - Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle concernant le Contrat Enfance. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

VII-1. – Versement de la majoration pour tierce personne aux agents de la Ville en congé maladie ou ayant réintégré leurs fonctions. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 18 mars 1991

VI-1. – Entraide familiale : Participation de la Ville au fonctionnement de l'association Aide Familiale à domicile, dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 18 mars 1991

VI-2. – Entraide familiale : Participation de la Ville au fonctionnement de l'association Aide familiale et ménagère, dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 22 avril 1991

VI-2. – Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 27 mai 1991

I-1. – Désignation d'un représentant de la Ville au jury de concours de concepteur du futur Centre administratif départemental. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 27 mai 1991

I-2. – Désignation d'un représentant de la Ville à l'U. F. R Connaissance de l'homme. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 27 mai 1991

I-3. – Désignation d'un représentant de la Ville à l'U. F. R Langues et Littératures étrangères. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 27 mai 1991

III-4. – Convention de partenariat Ville de Nancy/D.A.N./École d'Architecture. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 27 mai 1991

V-3. – Appel contre jugement du Tribunal de Police - Viard et Ville de Nancy c/Conic Miodrag. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 27 mai 1991

VI-5. – Convention avec l'Agence de l'Eau des Cités Unies dans le cadre du programme Ville-Santé. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 8 juillet 1991

II-1. – Achat et rétrocession de l'Hôpital Sédillot. Convention Ville de Nancy et Département de Meurthe-et-Moselle. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 8 juillet 1991

III-12. – Prorogation par avenant n° 8 pour 6 mois de la convention Ville de Nancy/Sodhexo France Écoles-Universités. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 8 juillet 1991

IV-1. – Recours 91.486 devant le Tribunal administratif GERARD c/Ville de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier