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VI-5. – Écoles Privées - Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-6. – Écoles Privées - Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'Association. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-8. – Convention de mécenat et de partenariat concernant l'illumination de la place Stanislas : Ville de Nancy / Electricité de France. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-4. – Convention financière entre la Ville de Nancy et l'État (ministère de la culture) - Restauration des balustrades - Immeubles rue Héré. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-5. – Convention financière entre la Ville de Nancy et l'État (Ministère de la Culture) - Restauration (2ème tranche) - arc Héré. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-6. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association pour les fouilles archéologiques nationales (AFAN). - fouilles archéologiques rue du docteur Schmitt. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-1. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées - Étudiante de Newcastle upon Tyne pour l'année universitaire 93/94. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Réaménagement de la dette de la ville - Renégociation des contrats 93001 et 93002 souscrits auprès du Crédit Local de France. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-2. – Réaménagement de la dette de la ville - Renégociation des contrats 92005 et 93003 souscrits auprès du Crédit Foncier de France. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-6. – Réaménagement de la dette de la Ville de Nancy - Renégociation du contrat 92003 souscrit auprès de la Société Générale. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales