• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 24 septembre 2001

III-7. – Financement du Chantier d'Insertion Culturel - Conventions entre la Ville de Nancy, le Conseil général et le PIEAN. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 24 septembre 2001

III-9. – Financement du Chantier Culturel - Convention entre la Ville de Nancy et l'association AIDELOR. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 24 septembre 2001

IV-2. – Convention dans le cadre du Contrat Educatif entre la Ville de Nancy et l' Association EKLEKTIK Hip Hop. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 22 octobre 2001

II-1. – Contrat Ville de Nancy / Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle concernant le Contrat Enfance. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 22 octobre 2001

II-2. – Convention Ville de Nancy - Centre communal d'action sociale relative à l'application du Contrat Enfance. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 22 octobre 2001

IV-4. – Appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien et les petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy - Année 2002. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 22 octobre 2001

IV-8. – Quartier Ville Neuve de Charles III-École élémentaire Jules Ferry - Proposition d'avenant de transfert. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 26 novembre 2001

III-9. – Appel d'offres ouvert - Transport d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy . • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 26 novembre 2001

V-3. – Attribution de subvention à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la Salle Poirel. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 26 novembre 2001

VII-6. – Mise à disposition auprès de la Ville de Nancy d'une Conseillère en économie sociale et familiale au CCAS. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 17 décembre 2001

I-4. – Bail Batigère - Présence Habitat / Ville de Nancy - locaux 14, rue Jeannot. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 18 février 2002

II-3. – musée lorrain - Convention de dépôt des collections archéologiques appartenant à l'État et à la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 18 février 2002

IV-7. – Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - Proposition d'avenant n° 1 au lot n° 11 Télésurveillance. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 18 mars 2002

II-3. – Avenant n°6 au contrat de concession du service de restauration de la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 18 mars 2002

IV-2. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 18 mars 2002

IV-4. – Cession de parcelles du domaine privé de la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 18 mars 2002

VII-1. – Avenant n° 2 à la convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 22 avril 2002

I-1. – Aménagement des espaces publics du Haut-du-Lièvre - Demande de subvention dans le cadre du Grand Projet de Ville. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 2002

I-8. – Convention entre la Ville de Nancy et le Conservatoire régional de l'image - Attribution d'une subvention de fonctionnement. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 22 avril 2002

IV-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association et sous contrat simple. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier