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I-2. – Convention entre la Ville de Nancy, les Vitrines de Nancy et les chambres consulaires portant sur le développement du commerce à Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-2. – Convention du Réseau Art nouveau Network - Contribution de la Ville de Nancy aux frais du bureau de coordination du réseau. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Financement du Chantier d'Insertion Jeux Mondiaux des Transplantés Conventions entre la Ville de Nancy, le Conseil général le PIEAN et AIDELOR. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-1. – Appel d'offres ouvert - Hôtel de Ville. Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur. Conventions financières avec l'État. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association et sous contrat simple. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-10. – Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Nancy et la Maison des jeunes et de la culture Maison pour Tous Pichon. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Convention entre la Ville de Nancy et le Conservatoire régional de l'image (C.R.I.) - Attribution d'une subvention de fonctionnement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association et sous contrat simple. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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