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I-5. – Grand Projet de Ville - Convention avec le Conseil régional de Lorraine sur la mobilisation du Fonds Régional de Cohésion Sociale. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-6. – Financement du Chantier d'Insertion du Bâtiment Conventions entre la Ville de Nancy et le Conseil général le PIEAN, et l'Encadrant Technique. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-7. – Financement du Chantier d'Insertion Culturel Conventions entre la Ville de Nancy et le Conseil général le PIEAN, et l'Encadrant Technique. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-12. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Convention entre le Conseil régional de Lorraine et la Ville de Nancy relative à l'opération Exposition Lorraine 2004. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien et les petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy Année 2004. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Convention d'objectifs pour l'année 2004 entre la Ville de Nancy et l'association Lorraine Congrès et versement d'une subvention de fonctionnement. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association et sous contrat simple. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-2. – Hôtel de ville. Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur. 2ème tranche conditionnelle. Convention financière avec l'État. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-7. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Commission permanente Développement Social et Cohésion Sociale - Remplacement d'un élu démissionnaire. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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