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IV-8. – Protocole d'Accord entre la Ville de Nancy et le Ministère de l'Education Nationale relatif aux services éducatifs des institutions culturelles de la mairie. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-11. – Convention de mise à disposition des agents titulaires de la Ville de Nancy auprès de la Régie Personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-4. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés du 1er degré sous contrat d'association. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-10. – Avenant à la convention d'objectifs entre la Ville de Nancy et l'Office de Tourisme - Attribution d'une subvention complémentaire. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-1. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-5. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la Salle Poirel. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-2. – Convention de partenariat entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XI-2. – Appel d'offres ouvert prestations de surveillance de diverses manifestations et différents sites de la Ville de Nancy - Année 2007. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-1. – Dispositif de réussite éducative : La Bricothèque - Convention entre la Ville de Nancy et la Caisse des Écoles de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales