Résultats 9481 à 9500 sur 60627

II/12. – Décoration lumineuse de fin d'année : mise en adjudication par appel d'offres des travaux de vérification, pose, entretien et dépose du matériel fourni par la Ville de Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/16. – Passage de 2 canalisations électriques souterraines et d'une liaison de télécommunication sur un terrain appartenant à la Ville de Nancy convention avec l' Électricité de France (E.D.F.). • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/8. – Construction de l'hôpital de Brabois : emprunt de 3 000 000 F. contracté par le centre hospitalier régional pour le compte de la Ville de Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/5. – Construction du nouvel office municipal de la jeunesse et par voie de conséquence, dissolution de l'ancien organisme et versement des fonds disponibles de celui-ci au budget de la Ville. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Construction d'un pont entre la rue Vayringe à Nancy et l'avenue Charles-Odinet à Malzéville : convention entre les Villes de Nancy et de Malzéville. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/14. – Construction de l'hôpital de Brabois : emprunt de 2 000 000 F. contracté par le centre hospitalier régional pour le compte de la Ville de Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 104
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/2. – Transports en commun : convention tripartie entre la Ville, le District urbain et la compagnie générale française de transports et d'entreprises (C.G.F.T.E.). • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 104
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/3. – Passage d'une canalisation électrique souterraine sur un terrain appartenant à la Ville de Nancy : convention avec électricité de France (E.D.F.) centre de distribution de Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 104
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : rétrocession à la Ville par la S.C.I. résidence Saint-Sébastien du lot n° 12. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/2. – Centre médico-psycho-pédagogique de Nancy : convention entre la Ville de Nancy et l'Oeuvre des pupilles de l'école publique de Meurthe-et Moselle. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

4. – Cession gratuite de véhicules du corps d'incendie appartenant à la Ville de Nancy au service départemental d'incendie et de secours et au District urbain de Nancy. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2. – ZAC de Clairlieu : implantation sur le terrain de la Ville de Nancy d'un château d'eau devant desservir 1 800 logements de caractère social. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/4. – Construction du centre privé d'affaires boulevard d'Haussonville : cession par la Ville de Nancy d'une parcelle de terrain en vue de la réalisation des travaux de la 2e tranche. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/3. – Conventions entre la Ville de Nancy et l'association des francs et franches camarades du Haut-du-Lièvre et l'union culturelle de Nancy-Banlieue. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Décoration lumineuse de fin d'année : mise en adjudication par appel d'offres des travaux de vérification, pose, entretien et dépose de matériel fourni par la Ville de Nancy. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Place Godefroy-de-Bouillon, avenue de la libération : échange de parcelles de terrain entre la Ville de Nancy et la société Esso-Standard. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Construction de l'Hôpital de Brabois : emprunt de 4 000 000 F. contracté par le centre hospitalier régional pour le compte de la Ville de Nancy. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/4. – Abattoirs de la Ville de Nancy, remplacement de deux condenseurs des circuits de refroidissement sur l'installation frigorifique : approbation d'un marché de gré à gré. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales