Résultats 10521 à 10540 sur 60785

V-62. – Convention entre Voies Navigables de France, la Ville de Nancy et la Métropole du Grand Nancy - Occupation et entretien du mail pietonnier situé rue Victor • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-21. – Convention Région Grand Est / Ville de Nancy / Métropole du Grand Nancy Réseau de collectivités favorisant l,accueil de tournages cinéma en Grand Est • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 102
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-28. – Fêtes de Saint Nicolas 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Demathieu Bard Initiatives, Demathieu Bard Immobilier et Demathieu Bard Construction • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-33. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le Fonds de dotation de l'Office Métropolitain de l'Habitat du Grand Nancy • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-5. – Protocole de préfiguration du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain : versement des participations financières de la Ville de Nancy à la Métropole du Grand Nancy • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 104
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-27. – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre et le traitement des archives entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-38. – Convention de partenariat avec le CCAS de la Ville de Nancy relative à la mise à disposition de ressources pour développer des activités physiques pour les seniors • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V - 12. – Marché public global de performance énergétique de 58 bâtiments de la Ville de Nancy - Soutien financier de la Région Grand Est par le dispositif « Climaxion » • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 108
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V - 36. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association "Lire à Nancy" et "l'Association Plumes A Connaître" • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 110
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI - 43. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2019 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 110
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV - 34. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association SI TOIT LIEN dans le cadre de la mise en place d'une équipe pluridisciplinaire dédiée aux situations d'incurie dans le logement • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 111
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V - 35. – Fêtes de Saint Nicolas 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Demathieu Bard Initiatives, Demathieu Bard Immobilier et Demathieu Bard Construction • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV - 15. – Fête de la Saint-Nicolas 2019 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, l'artiste Eddy La Gooyatsh et la Délégation de Meurthe et Moselle du Secours Catholique • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 118
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI - 48. – Fêtes de la Saint-Nicolas 2019 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'École Nationale Supérieure d'Art et de Design de Nancy • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX - 42. – Prise en charge et suivi médical des agents de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy par le service de Médecine professionnelle et préventive de la Ville de Nancy - Convention de quasi-régie • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 124
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI - 35. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du réseau régional Grand'Est Franco-Allemand (GEFA) de la Fédération des Associations franco-allemandes (FAFA) • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII - 62. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2020 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII - 68. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, son Centre Communal d'Action Sociale, l'association "Inhumer dignement nos morts" et la société de pompes funèbres Guidon. • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III - 4. – Mutation des cours d'écoles de Nancy en îlots de fraîcheur - Partenariat entre la Ville de Nancy, la Métropole du Grand Nancy et l'Agence de l'Eau Rhin Meuse • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X - 64. – Désignation des 3 représentants de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'Administration de l'Agence de développement des Territoires Nancy Sud Lorraine SCALEN • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales