Résultats 11021 à 11040 sur 60627

II/4. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy immeuble en gérance du quai René II, compte prévisionnel de gestion 1977 : avis du conseil municipal. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 118
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/3. – Ancien hôtel de gendarmerie rue Jacquot, autorisation au ministère de l'Agriculture d'effectuer des travaux de transformation et autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention d'étude et d'honoraires entre le ministère de l'Agriculture et la Ville de Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/3. – Aménagement en faveur des piétons et des transports en commun de la place du colonel Driant : convention de travaux entre les courriers Mosellans, la société des transports automobiles des Hautes-Vosges et la Ville de Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/4 . – Protection par feux tricolores de l'accès du parking de l'hypermarché rond point sur la rue Marcel-Brot : convention de travaux entre l'union des coopérateurs de Lorraine et la Ville de Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

N° 3. – Z.A.C. du plateau de Brabois : cession à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/10. – Équipement en feux tricolores de la sortie du parking privé de la société Berger-Levrault sur le boulevard Charles V : convention de travaux entre la société Berger-Levrault et de la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Transformation de l'ancien atelier de décor de la Ville de Nancy rue Henri Bazin au profit de la nouvelle compagnie des ballets, approbation du dossier d'appel d'offres : autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeubles en gérance du Quai rené II, compte prévisionnel de gestion 1978 : avis du conseil municipal. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/4. – Zone d'aménagement concerté de Clairlieu, évacuation des eaux pluviales du bassin de la Sance par la galerie des eaux Hardeval : convention entre le District de l'agglomération Nancéienne et la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/3. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des annuités des emprunts contractés par le Centre hospitalier régional de Nancy-Brabois, pour le compte de la Ville de Nancy et destinés à la construction du centre de transfusion sanguine. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/4. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des annuités des emprunts contractés par le centre régional de lutte contre le cancer pour le compte de la Ville de Nancy et destinés au financement de la construction du nouveau centre de lutte contre le cancer sur le plateau de Brabois. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/5. – Transfert au District de l'agglomération nancéienne des emprunts contractés par la Ville de Nancy auprès de la caisse des dépôts et consignations, pour les travaux de viabilité du Centre hospitalier régional de Nancy-Brabois. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/5. – Équipement par le District de l'agglomération nancéienne en feux tricolores de la place du général Giraud et aménagement d'un arrêt d'autobus rue de l'ile-de-Corse : convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et de la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 150 500 F. destiné à financer des travaux de réparations dans divers immeubles. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/2. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé : avenant à la convention du 21 décembre 1977. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeuble en gérance du quai René II, compte prévisionnel de gestion 1979 : avis du conseil municipal. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII/8. – Instances devant le tribunal administratif : affaires MM.Oudet, Geoffroy, Drot , Gout, Ragon, Leroy, Pierre, Dupraz, Kuhn, Haudebourg, Mouton, Quere, Lamontagne, Legrand, Marbach contre Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II3. – Transfert à la Ville d'un emprunt de 2 000 000 (2 millions de Francs) contracté par le syndicat intercommunal Nancy-Ludres auprès de la caisse assurance vieillesse des pharmaciens pour le financement d'une opération d'urbanisme. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/9. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 2 000 000 F destiné à financer des travaux d'amélioration du patrimoine, tranche 79-80. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/3. – Travaux sur les monuments historiques, temple Saint-Jean programme 1979, réparation des couvertures (2e tranche) : convention financière entre la Ville de Nancy et l'État (ministère de la Culture et de la Communication). • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales