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II-1. – Contrat-enfance (période du 01/01/2001 au 31/12/2005) - Avenant n°1 - Convention Ville de Nancy -Centre communal d'action sociale. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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III-5. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Convention entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy - Modalités techniques de réversion des recettes générées par la vente des pass expositions des manifestations exceptionnelles de l'année 2005. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Convention de mandatement entre la Ville de Nancy et la FNAC - Modalités et implications techniques de la vente des billets individuels et des pass expositions des manifestations exceptionnelles de l'année 2005. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-15. – Renouvellement de la convention de partenariat entre l'association Formation Réseau des Comités d'Entreprises et Similaires (Forces) et les musées de la Ville (musée des Beaux-Arts et musée de l'École de Nancy). • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-3. – Société d'économie mixte (S.E.M.) à participation municipale - Approbation du rapport annuel 2003 du mandataire de la Ville de Nancy au conseil d'administration de la SOLOREM. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale de Nancy et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle relative à la carte Famille. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-6. – Illuminations et décorations de fin d'année - Pose, dépose et mise en service d'illuminations et de décorations - Année 2003 Travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy - Année 2004 - Avenants de transfert. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Convention de Partenariat relative à la reconduction de l'Equipe Emploi Insertion sur le quartier du Haut-du-Lièvre entre la Ville de Nancy, l'État, l'ANPE, la Mission locale, le Plan d'Insertion par l'Economique de l'Agglomération nancéienne, et le. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-2. – Bibliothèque Municipale Avenant n° 2 à la convention n° 2003-118-423 relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII-2. – Avenant n°2 à la convention de portage foncier du 16 janvier 2001 entre l'Etablissement public foncier de Lorraine, la Ville de Nancy et la SOLOREM pour le site Berger Levrault Boulevard Charles V à Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII-5. – Parcelle AO 32, 11 rue de la Flize à Nancy - Convention d'occupation précaire avec Voies Navigables de France en attente de l'acquisition foncière par la Ville de Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIV-7. – Appel d'offres ouvert - Pavillon Héré - Place de la Carrière - Travaux de restauration du statuaire au devant du pavillon - Convention financière avec l'État - Convention financière avec la SCI de la Carrière - Versement de la part de la Ville de Nancy a. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Programme de réussite éducative : opération Coup de pouce au Club de Lecture et d'Ecriture (CLE). Convention Ville de Nancy / Caisse des écoles de Nancy / Association pour Favoriser une École Efficace (APFEE). • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Port de plaisance de Nancy - Création d'un tarif annuel et convention entre les occupants des bateaux logements Adventi, P'tit Loup, Ichtus, Chocpa et Histoire d'eau et la Ville de Nancy pour l'année 2006. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Appel d'offres ouvert de travaux -Place Stanislas - Restauration des balustrades et des décors sculptés - Convention financière avec l'État pour la première tranche : Hôtel de ville - Partie Ouest. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-9. – Convention entre l'Institut national de recherche archéologiques préventives et la Ville de Nancy pour l'accueil au musée lorrain de l'exposition itinérante Cent mille ans sous les rails. Archéologie de la Ligne à Grande Vitesse Est européenne . • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-5. – Tableau des effectifs de la Ville de Nancy suite à la création de deux structures autonomes : Opéra national de Lorraine et L'Autre Canal (Centre régional des musiques actuelles). • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'A.D.D.A.M. 54 - Association départementale pour le développement des activités musicales et chorégraphiques - Convention entre la Ville de Nancy et l'A.D.D.A.M. 54. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Demande déposée par la Société Solorem en date du 1er février 2007 à l'effet d'être autorisée à réaliser l'aménagement de la ZAC Ville Haute au titre du Code de l'Environnement (gestion des eaux pluviales). • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-9. – Bibliothèque municipale - Avenant n° 1 à la convention n° 2006-118/423 relative au dépôt légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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