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III-18 . – Approbation de tarif de location de places de stationnement sur une parcelle du domaine privé de la ville et constitution d'un nouveau tarif spécifique d'abonnement - co-propriété du 21 place des Vosges • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-32 . – Bibliothèque municipale - Convention d'application n° 2 pour l'année 2013 à la convention-cadre n° 2012-118/423 relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3 . – Création d'une brigade de soirée de Police Municipale-Avenant à la Convention de Coordination entre l'État, Police Nationale - Direction départementale de la Sécurité Publique de Meurthe et Moselle et la Ville de Nancy - Police Municipale • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-8 . – Versement d'une subvention de fonctionnement et mise à disposition d'un agent municipal à la Mission Locale du Grand-Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission Locale du Grand-Nancy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-11. – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-28 . – Rapport de l'année 2012 des administrateurs de la Ville de Nancy pour : - La Société publique locale Grand Nancy Habitat - La Société publique locale « Grand Nancy Congrès et Evènements » • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-13 . – Activités périscolaires dans les écoles de Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy, la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle et plusieurs clubs sportifs pour l'année scolaire 2013-2014 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-25 . – Arrivée de la 7ème étape du Tour de France 2014 à Nancy - Convention tripartite entre la Société Amaury Sport Organisation, la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-15 . – Bibliothèque municipale - convention d'application n° 3 pour l'année 2014 à la convention-cadre n° 2012-118/423 relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Vœu 1. – Motion de soutien à l'action de l'association des Maires de France (A.M.F.) et de l'association des Maires des Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.) • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3 . – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles élémentaires publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Mosell • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7 . – Versement d'une subvention de fonctionnement et mise à disposition d'un agent municipal à la Mission Locale du Grand-Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Convention entre la Ville de Nancy et la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle concernant la mise à disposition d'accompagnants d'élèves en situation de handicap • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5 . – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour le premier trimestre 2015 sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6 . – Caution de la Ville de Nancy sollicitée par l'association Espoir 54 à hauteur de 20% d'un prêt de 850 000 euros pour l'achat de locaux sis 28 bis rue Courtot de Cissey • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-47 . – Convention de partenariat : Avenant n° 1 entre la Ville de Nancy, la Chambre de commerce et d'industrie de Meurthe et Moselle, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Meurthe et Moselle et l'association les Vitrines de Nancy portant sur le développem • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-50 . – Appel d'offres ouvert - Prestations de surveillance et de gardiennage de différents sites et manifestations de la Ville de Nancy - Lot n°3 : Grands événements - Animations Vie Associative - Jeunesse - Sports - Enseignement - Sécurité • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-56 . – Avenant n°1 au lot n°1 -Voirie- de l'appel d'offres relatif aux travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-12 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, la Chambre de commerce et d'industrie de Meurthe et Moselle, la Chambre de Métiers de Meurthe et Moselle et l'association les Vitrines de Nancy portant sur le développement du commerce à Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-37 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, la Communauté urbaine du Grand Nancy, l'association les Vitrines de Nancy, l'Union des Métiers et des Industries de l'Hôtellerie et la société Indigo Infra concernant les chèques parking. • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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