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III-31. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Grand Nancy, le Département de Meurthe-et-Moselle, la Société civile d'exploitation Jean Prouvé et les ayants-droit de Jean Prouvé • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-5 . – Caution de la Ville de Nancy pour un emprunt de 800 000 euros que l'Office Public de l'Habitat de Nancy envisage de contracter auprès du crédit coopératif pour financer la construction de la Crèche Louis Delsart à Nancy • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-47 . – Versement d'une subvention de fonctionnement et mise à disposition d'un agent municipal à la Mission Locale du Grand-Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy et la Mission Locale du Grand-Nancy • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-57 . – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-31. – Convention de partenariat entre l'Association Française pour le Développement de l'Expression et de la Communication (ADEC/nancy-webtv.com) et la Ville de Nancy dans le cadre de la 34ème édition du Livre sur la Place • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-51. – Projet de coopération intitulé Echange d'expertise et de bonnes pratiques en matière de valorisation du patrimoine culturel et levier de développement d'un tourisme durable entre les villes de Nancy - Lublin (Pologne) - Belgrade-Stari-Grad (Serbie) • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-55 . – Convention tripartite entre l'Office Public Habitat (OPH), la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy pour l'entretien des espaces extérieurs de la Cité des Fleurs située dans le quartier Haussonville • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-59 . – Activités périscolaires dans les écoles de Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy, la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle et plusieurs clubs sportifs pour l'année scolaire 2012-2013 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-37 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Association des biens français du Patrimoine Mondial pour la réalisation d'un guide vert dédié aux sites français inscrits sur la liste du patrimoine mondial • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-37 . – Gratuité d'accès au Musée des Beaux-arts et au musée lorrain à l'occasion de la journée festive du 13 avril 2013 célébrant les 10 ans de la signature de la Charte Ville Amie des Enfants • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-18 . – Approbation de tarif de location de places de stationnement sur une parcelle du domaine privé de la ville et constitution d'un nouveau tarif spécifique d'abonnement - co-propriété du 21 place des Vosges • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-32 . – Bibliothèque municipale - Convention d'application n° 2 pour l'année 2013 à la convention-cadre n° 2012-118/423 relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3 . – Création d'une brigade de soirée de Police Municipale-Avenant à la Convention de Coordination entre l'État, Police Nationale - Direction départementale de la Sécurité Publique de Meurthe et Moselle et la Ville de Nancy - Police Municipale • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-8 . – Versement d'une subvention de fonctionnement et mise à disposition d'un agent municipal à la Mission Locale du Grand-Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission Locale du Grand-Nancy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-11. – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-28 . – Rapport de l'année 2012 des administrateurs de la Ville de Nancy pour : - La Société publique locale Grand Nancy Habitat - La Société publique locale « Grand Nancy Congrès et Evènements » • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-13 . – Activités périscolaires dans les écoles de Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy, la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle et plusieurs clubs sportifs pour l'année scolaire 2013-2014 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-25 . – Arrivée de la 7ème étape du Tour de France 2014 à Nancy - Convention tripartite entre la Société Amaury Sport Organisation, la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-15 . – Bibliothèque municipale - convention d'application n° 3 pour l'année 2014 à la convention-cadre n° 2012-118/423 relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Vœu 1. – Motion de soutien à l'action de l'association des Maires de France (A.M.F.) et de l'association des Maires des Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.) • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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