• Recueils de plans
• Recueils des plans d'alignement
• Plan d'alignement : 6ème et 7ème parties, faubourgs Saint-Jean et Stanislas / Ville de Nancy.

Division n° 161 / Gorce. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Recueils de plans
• Recueils des plans d'alignement
• Plan d'alignement : 6ème et 7ème parties, faubourgs Saint-Jean et Stanislas / Ville de Nancy.

[Division non identifiée] / [Gorce]. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 24 mars 1926

6. – Maison des orphelines : acceptation du legs de Mme Veuve Étienne, née Pierron. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 24 mars 1926

7. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Logerot, veuve de M. Durant, ancien contrôleur de l'octroi. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 24 mars 1926

8. – Succession de M. Gérardin. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 24 mars 1926

9. – Propriété communale : location. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 24 mars 1926

10. – Repos hebdomadaire : demande de dérogation. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 24 mars 1926

11. – Demande des maîtresses de l'école Drouot. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 24 mars 1926

12. – Suppression d'écoles : école Callot, école de la rue de Metz, école maternelle Sainte-Anne. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 24 mars 1926

13. – Subvention à l'office régional d'enseignement cinématographique. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 24 mars 1926

14. – Crèche municipale : modification du règlement. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 24 mars 1926

15. – Taxe municipale sur les spectacles : nouvelle réclamation du syndicat des directeurs de spectacles. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 24 mars 1926

16. – Cotes irrécouvrables. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 24 mars 1926

17. – Souscription pour l'érection à Nomeny d'un monument aux victimes civils de la guerre. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 24 mars 1926

18. – Demande relative à l'ancien poste de commandant du Colonel Driant. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 24 mars 1926

19. – Emprunts communaux, récupération de la majoration d'impôt sur le revenu : demande d'exonération. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 24 mars 1926

24. – Lotissement des Terrasses Beauregard. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 24 mars 1926

25. – Construction d'égouts. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 24 mars 1926

26. – Construction de trottoirs : répartition de crédit et approbation de devis. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 24 mars 1926

27. – Concession d'eau de source à la maison départementale de secours. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier