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Organisation et fonctionnement de l'association Réseau français des villes-santé. – Statuts (1990, 1996). Règlements intérieurs (s. d.). Siège de l'association, changement de Rennes à Nancy : récépissés de déclaration (2004). Présentation du réseau : notes, coupure de presse, brochures (1992-2003). Procédure d'adhésion : notes (s. d.). Villes membres : listes (1990-2008). • 1990-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

825 W 67

Notes (1991-1995), convention tripartite CPAM, CCAS et Ville de Nancy [1990-1991], statuts (1998), règlement intérieur (1998), dossier de présentation (1996), brochures. • 1991-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

825 W 90

Statuts : déclarations et récépissés, registre des modifications, statuts, liste des membres, coupures de presse (1935-1990). Bureau : comptes rendus de réunion (1958-1985). Assemblées générales : bilan, notes, discours, comptes rendus de réunion, rapport d'activité, rapport moral, rapport des commissaires aux comptes, coupures de presse, correspondance (1938-1972). Affaires générales : organigramme, correspondance (1921-1949). • 1935-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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