Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal de simple police de Nancy Participation de la Ville de Nancy aux frais de procédure et de fonctionnement : correspondance (1855, 1939). • 1855-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 32 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement • financement Nom d'organisation : France. Tribunal de police (Nancy)
Commande publique Marchés publics Marchés de services 2009 N° 2009/63. – Étude du cadre de fonctionnement de la police municipale de la ville de Nancy et évaluation de son organisation. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 279 Sujet : commande publique • police urbaine Fonction : adjudication • fonctionnement Type : marché public
Jeunesse Associations Relations avec les associations Centres sociaux Fonctionnement Participation de la Ville de Nancy et relations avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle : notes, délibérations, conventions, comptes rendus de réunion, correspondance. • 1984-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 348 W 54 Sujet : jeune • association • équipement socioculturel • action sociale Fonction : fonctionnement • financement Nom d'organisation : Caisse d'allocations familiales (Meurthe-et-Moselle)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'appel de Nancy Audiences solennelles (1915, 1966). Participation de la Ville de Nancy à la rémunération d'un planton : correspondance (1939-1940). Projet de réduction du ressort : coupures de presse (1965). • 1915-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 51 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement • financement Type : coupure de presse Nom d'organisation : France. Cour d’appel (Nancy) • France. Cour royale (Nancy)
Comité des fêtes de la ville de Nancy Fonctionnement Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 392 Z 1-14 Sujet : fête • manifestation publique Fonction : fonctionnement
Comité des fêtes de la ville de Nancy Fonctionnement Affaires générales Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 392 Z 1-2 Sujet : fête • manifestation publique Fonction : fonctionnement
Comité des fêtes de la ville de Nancy Fonctionnement Finances Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 392 Z 3-12 Sujet : fête • manifestation publique • comptabilité d'entreprise Fonction : fonctionnement • gestion comptable
Comité des fêtes de la ville de Nancy Fonctionnement Finances Livres de compte Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 392 Z 4-12 Sujet : fête • manifestation publique • comptabilité d'entreprise Fonction : fonctionnement • gestion comptable Type : livre comptable
Comité des fêtes de la ville de Nancy Fonctionnement Finances Livres de compte Dépenses. • 1976-1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 392 Z 8 Sujet : fête • manifestation publique • comptabilité d'entreprise Fonction : fonctionnement • gestion comptable Type : livre comptable
Comité des fêtes de la ville de Nancy Fonctionnement Finances Livres de compte Recettes. • 1976-1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 392 Z 9 Sujet : fête • manifestation publique • comptabilité d'entreprise Fonction : fonctionnement • gestion comptable Type : livre comptable
Comité des fêtes de la ville de Nancy Fonctionnement Finances Livres de compte Dépenses. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 392 Z 10 Sujet : fête • manifestation publique • comptabilité d'entreprise Fonction : fonctionnement • gestion comptable Type : livre comptable
Comité des fêtes de la ville de Nancy Fonctionnement Finances Livres de compte Recettes. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 392 Z 11 Sujet : fête • manifestation publique • comptabilité d'entreprise Fonction : fonctionnement • gestion comptable Type : livre comptable
Comité des fêtes de la ville de Nancy Fonctionnement Personnel Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 392 Z 13-14 Sujet : fête • manifestation publique • personnel Fonction : fonctionnement • gestion du personnel
Comité des fêtes de la ville de Nancy Fonctionnement Personnel Livre de paie. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 392 Z 13 Sujet : fête • manifestation publique • personnel Fonction : fonctionnement • gestion du personnel
Comité des fêtes de la ville de Nancy Fonctionnement Personnel Livre de paie. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 392 Z 14 Sujet : fête • manifestation publique • personnel Fonction : fonctionnement • gestion du personnel
Comité des fêtes de la ville de Nancy Fonctionnement Affaires générales Assemblées générales : bilan, notes, discours, comptes rendus de réunion, rapport d'activité, rapport moral, rapport des commissaires aux comptes, coupures de presse, correspondance. • 1973-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 392 Z 2 Sujet : fête • manifestation publique Fonction : fonctionnement Type : coupure de presse • rapport d'activité • discours
Comité des fêtes de la ville de Nancy Fonctionnement Finances Bilans et comptes de gestion : bilans, rapports financiers, états des dépenses et recettes, délibérations (1936-1950). Inventaire : états récapitulatifs (1944). • 1936-1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 392 Z 3 Sujet : fête • manifestation publique • comptabilité d'entreprise Fonction : fonctionnement • gestion comptable Type : bilan comptable • inventaire
Comité des fêtes de la ville de Nancy Fonctionnement Finances Livres de compte Dépenses et recettes (1958, 1er décembre-1963, 10 décembre). • 1958-1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 392 Z 4 Sujet : fête • manifestation publique • comptabilité d'entreprise Fonction : fonctionnement • gestion comptable Type : livre comptable
Comité des fêtes de la ville de Nancy Fonctionnement Finances Livres de compte Dépenses et recettes (1963, 10 décembre-1969, 23 décembre). • 1963-1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 392 Z 5 Sujet : fête • manifestation publique • comptabilité d'entreprise Fonction : fonctionnement • gestion comptable Type : livre comptable
Comité des fêtes de la ville de Nancy Fonctionnement Finances Livres de compte Dépenses et recettes (1969, 23 décembre-1973, 28 décembre). • 1969-1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 392 Z 6 Sujet : fête • manifestation publique • comptabilité d'entreprise Fonction : fonctionnement • gestion comptable Type : livre comptable