• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 27 novembre 1944

15. – Marché de gré à gré. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Assainissement du quartier de la Charité. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Demande de procéder à un appel d'offres pour l'exécution des travaux d'entretien des bâtiments communaux. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Rémunération du personnel des collectivités locales : situation particulière de certains fonctionnaires municipaux. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Lycée Jeanne-d'arc : demande de renouvellement de bourse communale. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Lycée Henri Poincaré : demandes de bourses communales. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demande de bourses communales. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demandes de bourses de demi-pension. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Demandes de bourses nationales aux écoles nationales vétérinaires : avis du conseil municipal. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12 décembre 1944 • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Révision du taux de différentes taxes municipales. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Caisse de Crédit municipal, bons de caisse : fixation du montant global des bons à émettre en 1945. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Eau de Moselle : règlement d'un litige avec la commune d'Essey-lès-Nancy. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Vente d'un monument désaffecté au Cimetière du Sud. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Stade de la Pépinière : modification du règlement. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Utilisation du Théâtre municipal. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Hospices civils de Nancy : augmentation des prix de journées des malades payants et assistés. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Hospices civils de Nancy : ouverture de crédits supplémentaires. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier