• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945

22 janvier 1945 • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

1. – Réalisation du programme d'équipement sportif de la Ville. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

2. – Bureau de bienfaisance : ouverture de deux crédits supplémentaires. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

3. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1945. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

4. – Location de propriétés communales : logements occupés par les employés de l'octroi. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

5. – Location de propriétés communales. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

6. – Location d'immeubles à la disposition des services de l'Intendance Régionale de Police. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

7. – Cession de matériaux de démolition. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

8. – Fourniture de cercueils pour l'inhumation d'indigents : relèvement de prix. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

9. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

10. – Marchés sur appel d'offres : entretien des bâtiments. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

11. – Usine de Messein : révision des indemnités allouées aux Agents de l'exploitation. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

12. – Relèvement du taux de l'indemnité spéciale temporaire allouée aux retraités communaux. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

13. – Études surveillées et garderies d'enfants : relèvement de l'indemnité accordée aux instituteurs et institutrices. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

14. – Allocations compensatrices aux familles nombreuses. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

15. – Budgets des caisses des écoles publiques et privées. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

16. – Reports de crédits. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

17. – personnel communal : indemnité de résidence. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

18. – Taxe municipale sur les ventes au détail et prestations de service : précisions sur les dispositions transitoires. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

19. – Crédits supplémentaires. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier