Commerce et industrie Tribunal de commerce • 1797-1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 1-3 Sujet : commerce • industrie • juridiction Nom d'organisation : France. Tribunal de commerce (Nancy)
Commerce et industrie Tribunal de commerce Compétences • 1845-1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 1-2 Sujet : commerce • industrie • juridiction Nom d'organisation : France. Tribunal de commerce (Nancy)
Commerce et industrie Tribunal de commerce Compétences Fabriques de draps et de broderies. – Examen des produits de l'industrie prussienne : correspondance, circulaire. • 1845 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 1 Sujet : commerce • industrie • juridiction • industrie textile • commerce extérieur Nom d'organisation : France. Tribunal de commerce (Nancy) Nom géographique : Prusse, Royaume de (1701-1918)
Commerce et industrie Tribunal de commerce Compétences Remise en activité des établissements commerciaux et industriels privés de leurs dirigeants. – Nomination des administrateurs provisoires : circulaire, correspondance. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 2 Sujet : commerce • industrie • juridiction • entreprise en difficulté Nom d'organisation : France. Tribunal de commerce (Nancy)
Commerce et industrie Tribunal de commerce Don de Stanislas • 1797 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 3 Sujet : commerce • industrie • juridiction Nom d'organisation : France. Tribunal de commerce (Nancy)
Commerce et industrie Tribunal de commerce Don de Stanislas Don de Stanislas : compte rendu. • 1797 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 3 Sujet : commerce • industrie • juridiction • dons-et-legs Nom de personne : Stanislas (duc de Lorraine ; 1677-1766) Nom d'organisation : France. Tribunal de commerce (Nancy)