Décisions modificatives n°2 et 3. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Résultats 1 à 15 sur 15
Décisions modificatives n°1 à 5. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décisions modificatives n°1 à 4. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décisions modificatives n°1 à 3. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décisions modificatives n°1 à 4, décisions modificatives n°1 à 4 par fonctions. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décisions modificatives n°1 à 3, décisions modificatives n°1 à 3 par fonctions. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décisions modificatives n°1 à 3, décisions modificatives n°1 à 3 par sous-fonctions. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décisions modificatives n°1 à 3, décisions modificatives n°1 à 3 par sous-fonctions. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décision modificative n°3, décision modificative n°3 par sous-fonctions. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décision modificative n°1, décision modificative n°1 par sous-fonctions. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décision modificative n°1, décision modificative n°1 par sous-fonctions. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décisions modificatives n° 1 et n° 2, décision modificative n° 2 par sous-fonctions. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décisions modificatives n°1 et 2, décisions modificatives n°1 et 2 par sous-fonctions. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décisions modificatives n°1 et 2, décisions modificatives n°1 et 2 par sous-fonctions. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy
Décisions modificatives n° 1 et n° 2. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Type : budget • décision budgétaire modificative
Nom d'organisation : Nancy