• Affaires juridiques
• Déclarations légales

Dépôt de la marque « Espace Émile Gallé » à l'Institut national de la propriété industrielle : notes, correspondance, déclarations, décision, coupures de presse. • 2000-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Office culturel de la ville de Nancy
• Activités
• Projets, études et documentation culturelle

Dépôt de la marque Emile Gallé : coupures de presse, notes, correspondance. • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Fonds Roger Mossovic

Atelier de vie de quartier Saurupt-Clémenceau • 1994-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Fonds Roger Mossovic
• Atelier de vie de quartier Saurupt-Clémenceau

Comptes-rendus de réunion (2002-2003). Commission municipale de quartier Saurupt-Clémenceau : La gazette, n° 1-2 (2000). Documentation (1994, 1999). • 1994-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Fonds Roger Mossovic
• Atelier de vie de quartier Saurupt-Clémenceau

Enquête relative à la célébration du centenaire de l'École de Nancy (1996). Affichettes et tracts (1994, 1998-1999, 2002). 2 affiches cotées 104 Fi 191-192. Textes de trois conférences (1998) : Bradel (V.), Le parc de Saurupt ; Hirtz (Fr.), Victor Lemoine et la Société d'horticulture de Nancy ; Maubeuge (M.), Vêtements féminins ou masculins et repas au début du siècle d'après des photos d'époque et des tableaux de peintres de l'École de Nancy. Coupures de presse (1998-1999). Correspondance, enveloppe vierge (1997-1999). • 1994-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Jean-Jaurès (boulevard), n° 82, 84, 86. – Site des ateliers d'Émile Gallé, réhabilitation. • 2003-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier