Séance du 30 juin 1856 : crédit d'urgence. Séance du 5 juillet 1856 : correspondance. Séance du 8 décembre 1856 : convocation de session du préfet soumise au maire. Séance du 13 février 1857 : correspondance. Séance extraordinaire du 15 janvier 1858 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 17 avril 1858 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 11 septembre 1858 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du [vers le 20 septembre] 1858 : convocation de session du préfet soumise au maire. • 1856-1858 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1856-1858

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Cotes extrêmes : 1 D 176