Séance du 1er décembre 1860 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 14 mai 1861 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 17 août 1861 : rapport. Séance du 3 décembre 1861 : délibération imprimée reliée. Séance du 26 décembre 1861 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 24 janvier 1862 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 16 novembre 1863 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance du 12 novembre 1864 : rapports. Séance du 10 février 1865 : affaire soumise au maire. Séance du 19 mai 1865 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 15 juillet 1865 : autorisation de session du maire soumise au préfet, correspondance. Séance du 14 août 1865 : convocation de session du préfet soumise au maire. Séance extraordinaire du 2 décembre 1865 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance du 18 janvier 1866 : correspondance. Séance du 8 juin 1866 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 6 août 1866 : note. Séance du 7 août 1866 : rapport. Séance du 7 février 1867 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du 7 décembre 1869 : rapport. • 1860-1869 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier