Arrêtés du maire • an VIII-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Les actes sont conservés sous forme de registres (ordre chronologique).
Statut juridique
Descripteurs
Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sujet : administration générale
Type : arrêté du maire • registre
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Sous-unités (130)
- 1975 (personnel municipal de catégorie D). • 1975
- 1976 (janvier-mars). • 1976
- 1976 (avril-juin). • 1976
- 1976 (juillet-septembre). • 1976
- 1976 (octobre-décembre). • 1976
- 1977 (janvier-mars). • 1977
- 1977 (avril-juin). • 1977
- 1977 (juillet-septembre). • 1977
- 1977 (octobre-décembre). • 1977
- 1978 (janvier-mars). • 1978
- 1978 (avril-juin). • 1978
- 1978 (juillet-septembre). • 1978
- 1978 (octobre-décembre). • 1978
- 1979 (janvier-mars). • 1979
- 1979 (avril-juin). • 1979
- 1979 (juillet-septembre). • 1979
- 1979 (octobre-décembre). • 1979
- 1980 (janvier-mars). • 1980
- 1980 (avril-juin). • 1980
- 1980 (juillet-septembre). • 1980