Arrêtés du maire • an VIII-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Les actes sont conservés sous forme de registres (ordre chronologique).
Statut juridique
Descripteurs
Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sujet : administration générale
Type : arrêté du maire • registre
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)