III/1. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : approbation par le conseil municipal de l'étude générale d'enveloppe et d'épannelage. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1973

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Cotes extrêmes : 1 D 110