II/6. – Salle des sport de Gentilly, appel d'offres ouvert pour équipements et aménagements complémentaires, autorisation de mise en appel d'offres ouvert, approbation du C.P.S. et des devis descriptifs, désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation du Maire à signer les marchés. • 1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1976

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Cotes extrêmes : 1 D 116